Vérification de plans

La liste de vérification est une liste de questions que l'arpenteur révise avant de signer son document d'arpentage. Il confirme ainsi que les diverses exigences pour l'arpentage et la préparation des documents ont été respectées, conformément aux normes et règlements ainsi qu'aux pratiques professionnelles. La liste de vérification est émise en fonction du type d'arpentage et du document d'arpentage sélectionné. Cette liste consiste en des questions auxquelles il faut répondre par « oui » ou « s/o » (sans objet). Elle comprend également une section où vous pourrez ajouter un commentaire et indiquer pourquoi une exigence n'est pas applicable ou n'a pu être respectée.

Vous pouvez seulement obtenir une liste de vérification après que des instructions d'arpentages aient été émises pour un projet. La première partie de la liste de vérification porte sur la réglementation. L'arpenteur complète et soumet cette première partie après avoir effectué l'arpentage et achevé le plan, mais avant que le document d'arpentage soit approuvé. Après avoir complété le document d'arpentage final et obtenu les approbations des autorités pertinentes, l'arpenteur doit remplir la deuxième section de la liste de vérification sur les approbations. Les listes de vérifications sont privées et ne sont accessibles que par l'Association des arpenteurs des terres du Canada et par l'arpenteur qui a complété le plan.

Sur réception du document d'arpentage final, la Direction de l'arpenteur général révisera le document en utilisant la liste suivante (si nécessaire)

  1. Réception de l'ensemble complet des documents d'arpentage
  2. Toutes les données sur le plan sont lisibles
  3. Signature et sceau de l'arpenteur
  4. Type de plan correctement identifié
  5. La description géographique des nouvelles parcelles est adéquate
  6. Les désignations des parcelles dans le titre correspondent à celles indiquées sur le schéma du plan
  7. Bloc signature de la DAG est visible et correct
  8. Le(s) blocs-signature de(s) l'administrateur(s) des terres est(sont) visible)s) et correct(s)
  9. Bloc(s) d'enregistrement & dépôt pour AATC(CLSR) et PBD est ou sont visibles et corrects
  10. Énoncé de compilation inclus
  11. Les terres visées sont évidentes
  12. Le plan et l'arpentage respectent les directives d'arpentage et les exigences particulières
  13. La forme, la taille et l'emplacement des parcelles ou des limites arpentées correspondent raisonnablement bien au cadastre de base
  14. Toutes les dimensions des limites sont indiquées incluant les données des courbes
  15. Les superficies des parcelles sont indiquées
  16. Matérialisation minimale est respectée
  17. Évidences trouvées en nombre suffisantes pour supporter la monumentation des lots arpentés
  18. Arpentage rattaché à des travaux d'arpentage précédents dans un rayon d'un kilomètre
  19. Arpentage est géoréférencé à la précision requise.
  20. Fichiers numériques acceptables
  21. Un énoncé d'origine des parcelles est visible et correct
  22. Les droits démembrés affectant les terres visées sont indiqués
  23. Les parcelles et les numéros de plans sous-jacents sont indiqués en pointillés
  24. Les parcelles résiduelles sont indiquées
  25. L'arpentage concorde avec les registres fonciers
  26. L'accès à chaque parcelle est indiquée (ne s'applique pas dans les territoires)
  27. L'attestation du propriétaire en vertu de la LTB est correcte et les titres sont fondés sur les parcelles existantes