Vérification de plans
La liste de vérification est une liste de questions que l'arpenteur révise avant de signer son document d'arpentage. Il confirme ainsi que les diverses exigences pour l'arpentage et la préparation des documents ont été respectées, conformément aux normes et règlements ainsi qu'aux pratiques professionnelles. La liste de vérification est émise en fonction du type d'arpentage et du document d'arpentage sélectionné. Cette liste consiste en des questions auxquelles il faut répondre par « oui » ou « s/o » (sans objet). Elle comprend également une section où vous pourrez ajouter un commentaire et indiquer pourquoi une exigence n'est pas applicable ou n'a pu être respectée.
Vous pouvez seulement obtenir une liste de vérification après que des instructions d'arpentages aient été émises pour un projet. La première partie de la liste de vérification porte sur la réglementation. L'arpenteur complète et soumet cette première partie après avoir effectué l'arpentage et achevé le plan, mais avant que le document d'arpentage soit approuvé. Après avoir complété le document d'arpentage final et obtenu les approbations des autorités pertinentes, l'arpenteur doit remplir la deuxième section de la liste de vérification sur les approbations. Les listes de vérifications sont privées et ne sont accessibles que par l'Association des arpenteurs des terres du Canada et par l'arpenteur qui a complété le plan.
Sur réception du document d'arpentage final, la Direction de l'arpenteur général révisera le document en utilisant la liste suivante (si nécessaire)
- Réception de l'ensemble complet des documents d'arpentage
- Toutes les données sur le plan sont lisibles
- Signature et sceau de l'arpenteur
- Type de plan correctement identifié
- La description géographique des nouvelles parcelles est adéquate
- Les désignations des parcelles dans le titre correspondent à celles indiquées sur le schéma du plan
- Bloc signature de la DAG est visible et correct
- Le(s) blocs-signature de(s) l'administrateur(s) des terres est(sont) visible)s) et correct(s)
- Bloc(s) d'enregistrement & dépôt pour AATC(CLSR) et PBD est ou sont visibles et corrects
- Énoncé de compilation inclus
- Les terres visées sont évidentes
- Le plan et l'arpentage respectent les directives d'arpentage et les exigences particulières
- La forme, la taille et l'emplacement des parcelles ou des limites arpentées correspondent raisonnablement bien au cadastre de base
- Toutes les dimensions des limites sont indiquées incluant les données des courbes
- Les superficies des parcelles sont indiquées
- Matérialisation minimale est respectée
- Évidences trouvées en nombre suffisantes pour supporter la monumentation des lots arpentés
- Arpentage rattaché à des travaux d'arpentage précédents dans un rayon d'un kilomètre
- Arpentage est géoréférencé à la précision requise.
- Fichiers numériques acceptables
- Un énoncé d'origine des parcelles est visible et correct
- Les droits démembrés affectant les terres visées sont indiqués
- Les parcelles et les numéros de plans sous-jacents sont indiqués en pointillés
- Les parcelles résiduelles sont indiquées
- L'arpentage concorde avec les registres fonciers
- L'accès à chaque parcelle est indiquée (ne s'applique pas dans les territoires)
- L'attestation du propriétaire en vertu de la LTB est correcte et les titres sont fondés sur les parcelles existantes