Nouvelles archives

Veuillez noter que le type de document d'arpentage «Notes d'arpentage de rétablissement et/ou de restauration de bornes (LS56)» est maintenant seulement disponible sous le type de plan d'arpentage «Notes d'arpentage – seul».

Le lien vers la nouvelle version améliorée du Navigateur cartographique est maintenant disponible sous le menu «Recherche».

Le bouton pour demander des amendements aux instructions d’arpentage est maintenant également disponible directement sur la page Mes projets.

Une version améliorée de la documentation sur la signature numérique incluant une nouvelle page web « Ressources pour signer numériquement un document » sera disponible lundi le 31 janvier 2022 sur la page d'aide de MonSATC. Cette nouvelle page web remplace les documents PDF et vous devrez être connecté à monSTAC pour y avoir accès.

Une nouvelle version des Normes nationales pour l’arpentage des terres du Canada entrera en vigueur le 1er janvier 2022. Cette nouvelle version 1.2 a pour objectif d’intégrer les textes de tous les addenda déjà publiés.

Nous avons simplifié le type de soumission à "physique ou numérique". Si vous avez des questions relatives à cela, s'il vous plaît contactez-nous.

MonSATC.ca ne sera pas disponible mardi le 20 avril à partir de 12h00 (HE) jusqu'au mercredi 21 avril à 10h00 (HE) afin de procéder à une mise à jour du système.

Le sondage sur la satisfaction du système d’arpentage des terres du Canada de la Direction de l’arpenteur général est présentement en cours jusqu’au 7 décembre 2020 pour les arpenteurs des terres du Canada et les approbateurs d’autres organismes gouvernementaux.
Si vous n’avez pas reçu l’invitation pour participer à ce sondage, veuillez nous contacter à l’adresse courriel suivante:
nrcan.myclss-monsatc.rncan@canada.ca
Nous vous remercions d’avance pour votre participation à ce sondage.

La Direction de l’arpenteur général souhaite recueillir les commentaires des arpenteurs des terres du Canada afin de connaître votre niveau de satisfaction en lien avec nos services et nos outils. Les informations recueillies dans ce sondage sont confidentielles et guideront la DAG à prioriser les éléments à considérer pour améliorer notre prestation de services.

En octobre, vous recevrez un courriel de la part de l'AATC vous invitant à compléter ce sondage (environ 15 minutes). Nous comptons sur votre participation, car votre contribution nous aidera à fournir de meilleurs services.

Merci de l’attention que vous porterez à cette initiative.

Une nouvelle page web décrivant les normes de service du Système d’arpentage des terres du Canada concernant l’émission des instructions d’arpentage, l’enregistrement de documents dans les Archives d’arpentage des terres du Canada et la mise à jour des données cadastrales est maintenant disponible sur le site de Ressources Naturelles Canada sous Arpentage des terres du Canada. Le lien vers cette page web peut être trouvé dans MonSATC dans le menu déroulant « Enregistrement » et « Normes de service ».

Quatre nouveaux guides de l’utilisateur des outils du SATC sont disponibles en ligne sur le site de Ressources Naturelles Canada sous Arpentage des terres du Canada. Le lien vers ces guides est maintenant disponible sous le menu Données et outils.

Un nouveau document est en ligne, contenant un spécimen de formulaire amélioré d'approbation de la Première Nation ainsi que des lignes directrices pour les approbations de la Première Nation. Celui-ci peut être trouvé dans MonSATC dans le menu déroulant "Autorisations" sous "Après avoir fait les travaux".

Afin de respecter les règles de distanciation sociale, tout le personnel de la DAG travaille présentement à partir de la maison. Les employés de la DAG n’ont donc pas accès aux plans d'arpentage qui ont été envoyés par la poste. Les plans soumis par la poste seront traités si la situation le permet et les arpenteurs doivent s'attendre à des retards importants pour le traitement de ces plans.

Pour des cas urgents, les arpenteurs peuvent contacter le bureau régional et si la situation le permet, le personnel de la DAG prendra les dispositions nécessaires pour récupérer et traiter le plan. Votre bureau régional peut également aider les arpenteurs à produire un plan numérique qui pourrait être une alternative intéressante dans les circonstances.

Les préoccupations croissantes concernant COVID-19 continuent d'évoluer chaque jour. Assurer le bon fonctionnement du système d’arpentage est une priorité absolue pour la Direction de l'arpenteur général. Le site MonSATC demeure opérationnel, mais des délais sont à prévoir dans la prestation des certains services.

Si vous avez une demande urgente, veuillez envoyer un courriel à MyCLSS-MonSATC@nrcan-rncan.gc.ca et quelqu'un se fera un plaisir de vous aider.

Vous pouvez également contacter le gestionnaire de votre bureau régional (https://www.rncan.gc.ca/bureaux-direction-larpenteur-general-travers-canada/11071) qui pourra vous aider concernant toute question ou préoccupation que vous pourriez avoir.

Des nouveaux liens aux documents Plan de maintenance pour les Normes nationale pour l’arpentage des terres du Canada et Proposition de changement aux Normes nationales ont été ajoutés au site web MonSATC (https://www.monsatc.ca/monsatc).
Le premier document décrit le processus élaboré par la Direction de l’arpenteur général (DAG) et l’Association des arpenteurs des terres du canada (AATC) pour assurer la mise à jour, la correction et la modification en temps opportun des Normes nationales et du document connexe Faire réaliser des travaux d’arpentage. Le deuxième document est le formulaire officiel que les membres de l’AATC doivent utiliser pour soumettre à la DAG des propositions de changement aux Normes nationales.
Les liens sont accessibles sur le site web de MonSATC à partir de l’onglet Recherche et dans la section Normes. Ces deux documents sont également accessibles à partir du site Web des Normes d’arpentage (http://clss.nrcan.gc.ca/satc/surveystandards-normesdarpentage/).

L’application VEFNTC (Validation En-ligne de Fichiers Numériques des Terres du Canada) est disponible via une session ouverte sous le menu « Données et outils ». --Vous devez ouvrir une session pour voir le menu de l’application VEFNTC --

Cette application valide la conformité des fichiers CAD en fonction des spécifications relatives au fichier numérique de données spatiales de l'annexe E des « Normes nationales pour l'arpentage des terres du Canada ». La DAG recommande à tous les arpenteurs d’utiliser cet outil avant la soumission de leurs fichiers finaux.

Le fichier d’aide et la vidéo sur VEFNTC se trouvent sur la page d'aide.

L’application VEFNTC (Validation En-ligne de Fichiers Numériques des Terres du Canada) sera disponible le 21 août 2018, via une session ouverte sous le menu « Données et outils ».

Cette application valide la conformité des fichiers CAD en fonction des spécifications relatives au fichier numérique de données spatiales de l'annexe E des « Normes nationales pour l'arpentage des terres du Canada ». La DAG recommande à tous les arpenteurs d’utiliser cet outil avant la soumission de leurs fichiers finaux.

Le fichier d’aide et la vidéo sur VEFNTC se trouvent sur la page d'aide.

Un document de type Foire aux questions (FAQ) a été publié sur la page d'aide de MonSATC. Il fournit des réponses aux questions et aux problèmes fréquents portant sur Signature numérique et le format Acrobat PDF/A. Vous devez être connecté pour y avoir accès.

Le numéro de projet dans le portail des administrateurs des terres est maintenant un hyperlien qui permet d'accéder facilement à plus de détails concernant le projet. Le nom de la terre du Canada est également un hyperlien qui vous permet maintenant d'accéder au navigateur cartographique.

Le document produit par l'Association des arpenteurs des terres du Canada intitulé "À propos de l'arpentage sur les terres des réserves des Premières nations" est maintenant disponible sous le menu recherche. Le document répond à des questions fréquemment posées comme: Pourquoi effectuer un arpentage? Que fait un arpenteur des terres du Canada? De quel genre d'arpentage avons-nous besoin? et bien plus.

L'outil pour la recherche des projets d'arpentage a été modifié. Les modifications permettent de faire des recherches en utilisant de nouveaux critères. L'information obtenue est plus complète et inclue les approbations. (le lien est disponible sous le menu recherche)

La Division de Biens immobiliers (Atlantique) de Services publics et Approvisionnement Canada peut maintenant confirmer que les plans sont faits à la satisfaction de leur Ministère en utilisant l'outil d'approbation en-ligne de MonSATC.

Les administrateurs des terres ont maintenant accès à un outil leurs permettant de mesurer certaines facettes de leur travail. Un nouveau bouton est disponible en haut à droite lorsque vous aurez ouvert une session.

La première nation de Westbank peut maintenant confirmer que les plans sont faits à la satisfaction du conseil en utilisant l'outil d'approbation en-ligne de MonSATC.

Le document intitulé «Guide simplifié sur la signature numérique » accessible dans la section d’aide du site MonSATC a été mis à jour. Ce document principal fait référence à plusieurs autres documents qui ont été également mis à jour pour illustrer les étapes à suivre en utilisant le logiciel Adobe Acrobat DC. Vous devez ouvrir une session pour avoir accès à ces documents.

La Direction de l'arpenteur général a remarqué que certains arpenteurs utilisent maintenant le logiciel Acrobat DC, soit une nouvelle version du logiciel Adobe. Veuillez prendre note que pour signer vos documents avec Acrobat DC, vous devrez accéder au menu ‘Certificate’ et non au menu ‘Fill and Sign’ tel que mentionné dans notre manuel d'utilisation. Nous mettrons à jour notre manuel pour ajouter ces informations additionnelles.

Bienvenue à l'aménagement du territoire (Yukon) qui vient de se joindre au portail des administrateurs des terres de MonSATC. Cette agence peut maintenant profiter de l'outil d'approbation en ligne du site MonSATC.

Bienvenue à la ville de Whitehorse qui vient de se joindre au portail des administrateurs des terres de MonSATC. Cette agence peut maintenant profiter de l'outil d'approbation en ligne du site MonSATC.

Bienvenue au bureau de Pétrole et gaz des Indiens du Canada (PGIC) des affaires autochtones et du Nord Canada qui vient de se joindre au portail des administrateurs des terres de MonSATC. Ce bureau régional peut maintenant profiter de l'outil d'approbation en ligne du site MonSATC.

Les changements aux Règlements sur les arpenteurs des terres du Canada ont été publiés dans la gazette du Canada - Partie II le 2 novembre 2017. Les arpenteurs des terres du Canada peuvent maintenant utiliser la signature électronique sécurisée pour soumettre des documents à la Direction de l'arpenteur général.

Un webinaire en français sera offert le mardi 25 octobre à 13:00 (heure de l'est). Veuillez vous inscrire en contactant l'AATC.

Veuillez prendre un moment pour réviser l'information contenue dans la section "Mon Profil" (en haut à droite lorsque votre session est ouverte). Cette information est utilisée par l'AATC et la DAG pour communiquer avec vous. merci.

Bienvenue au bureau de l'Ontario des affaires autochtones et du Nord Canada qui vient de se joindre au portail des administrateurs des terres de MonSATC. Ce bureau régional peut maintenant profiter de l'outil d'approbation en ligne du site MonSATC.

Bienvenue au bureau du Manitoba des affaires autochtones et du Nord Canada qui vient de se joindre au portail des administrateurs des terres de MonSATC. Ce bureau régional peut maintenant profiter de l'outil d'approbation en ligne du site MonSATC.

Bienvenue aux bureaux de l'alberta des affaires autochtones et du Nord Canada qui vient de se joindre au portail des administrateur des terres de MonSATC. Ce bureau régional peut maintenant profiter de l'outil d'approbation en ligne du site MonSATC.

Bienvenue aux bureaux de l'atlantique, de Québec, de la Saskatchewan et de la C.-B. des affaires autochtones et du Nord Canada qui viennent de se joindre au portail des administrateur des terres de MonSATC. Ces bureaux régionaux peuvent maintenant profiter de l'outil d'approbation en ligne du site MonSATC.

Vous pouvez maintenant télécharger des fichiers allant jusqu'à 25BM.

Pour modifier le nom du document d'arpentage, vous devez appyer sur l'onglet "Documents d'arpentage" puis modifier le nom et ensuite appuyer sur le bouton mettre à jour. Un message en vert vous indiquera que les changements ont été faits.

Pour modifier le numéro de référence du client, vous devez appyer sur l'onglet "Information sur le projet" puis modifier le numéro de référecnce et ensuite appuyer sur le bouton mettre à jour. Un message en vert vous indiquera que les changements ont été faits.

Nous éprouvons des difficultées avec les courriels envoyés par le système